Conditions de service

En bref :

• Nous vous fournissons des services d’apprentissage linguistique personnalisé. Pour ce faire, nous avons besoin de certaines informations personnellement identifiables émanant de vous et nous recueillons également des informations sur vous pendant que vous utilisez nos services. Si vous clôturez votre compte, nous effacerons toutes les informations personnellement identifiables que vous avez fournies mais nous pourrons conserver les informations que nous avons recueillies sur vous, ainsi que des informations démographiques non identifiables personnellement. Pour plus de détails, voir notre politique de confidentialité.
• Nous (ou nos concédants de licence) détenons les droits de propriété intellectuelle sur nos services et sur le contenu de nos services. Si vous fournissez du contenu destiné à être inclus dans nos services, vous nous cédez tous vos droits de propriété intellectuelle sur ce contenu, et nous vous accordons une autorisation non exclusive pour continuer d’utiliser votre contenu ailleurs. Bien sûr, vous devez soit détenir les droits dudit contenu soit avoir la permission du détenteur des droits à cette fin. Si vous pensez que du contenu a été inclus dans nos services en violation de vos droits, contactez-nous et nous réglerons cela.
• Vous ne pouvez utiliser nos services et notre contenu de service que de la manière fixée dans les présentes conditions de service. Si vous n’êtes pas d’accord avec nos conditions, vous ne devez pas utiliser nos services. Il se peut que nous modifiions lesdites conditions à tout moment; si cela arrive, nous vous en informerons et vous donnerons l’occasion de clôturer votre compte si vous n’êtes pas d’accord avec les conditions modifiées.
• Nous faisons de notre mieux mais ne pouvons garantir votre réussite en matière d’apprentissage. Nous n’assumons en outre aucune responsabilité quant aux résultats de votre utilisation future des langues que vous aurez apprises ou non avec nous.
• Cette traduction en français des conditions de service n’est fournie que pour votre commodité. Dans l’éventualité de litiges concernant l’interprétation des conditions, c’est la version anglaise qui prévaut.

(1) Introduction

Les présentes conditions de service, conjointement avec notre politique de confidentialité (collectivement ci-après les «conditions») régissent votre utilisation des services (ci-après les «services») et du contenu (ci-après le «contenu de service») que nous (ou «Lingvist») vous fournissons via notre site web, lingvist.com. En utilisant nos services, vous acceptez les présentes conditions dans leur intégralité. Si vous n’êtes pas d’accord avec tout ou partie de ces conditions, vous ne devez pas utiliser nos services.

Veuillez noter que certains de nos services sont offerts en coopération avec nos partenaires (ci-après les «services coopératifs»). Si vous choisissez d’utiliser les services coopératifs, vous devrez également accepter les conditions de service et les politiques de confidentialité de nos divers partenaires.

(2) Votre compte et vos informations

Nous nous réservons le droit de restreindre l’accès à tout ou partie des services, à notre gré. Nous pouvons choisir de ne vous donner accès à certains services qu’en échange de votre identification et/ou d’un paiement.

Pour créer votre compte utilisateur, il faut que vous nous fournissiez certaines informations personnellement identifiables vous concernant, y compris votre adresse électronique et un mot de passe de votre choix (vos informations de connexion). En nous fournissant votre adresse électronique, vous consentez à ce que nous l’utilisions pour vous contacter à des fins d’assistance client, de confirmations, d’offres liées aux produits ou aux services, etc. Vous avez la responsabilité de ne pas divulguer votre mot de passe.

Quand vous utilisez les services, nous recueillons certaines informations sur vous. Nous utilisons ces informations principalement pour personnaliser et améliorer les services qui vous sont proposés. Pour plus de détails, voir notre politique de confidentialité.

Nous pouvons vous autoriser à proposer du contenu à des fins d’inclusion dans nos services. Dans ce cas, vous devez vous assurer de ne pas enfreindre les droits d’autrui, et nous donner l’autorisation d’utiliser votre contenu dans nos services. Pour plus de détails, voir l’article 4, «Contenu créé par l’utilisateur».

Vous pouvez demander la clôture de votre compte en contactant notre équipe d’assistance client. En cas de clôture de votre compte utilisateur, nous effacerons de façon immédiate et permanente toutes les informations personnellement identifiables que vous nous aurez confiées (y compris vos informations de connexion), mais nous pourrons garder des informations démographiques non identifiables personnellement, les données que nous aurons recueillies pendant votre utilisation de nos services, et votre contenu utilisateur, aussi longtemps que bon nous semblera.

Lorsque vous vous abonnez à nos services payants, vous avez le droit de demander un remboursement pendant 14 jours calendaires à compter de la date d’achat. Après expiration de cette période, vous pouvez toujours annuler votre abonnement à tout moment ; il n’y aura pas de remboursement mais vous pourrez utiliser nos services payants jusqu’à la fin de votre abonnement en cours, après quoi votre abonnement ne sera plus renouvelé. Veuillez contacter notre équipe d’assistance client pour demander un remboursement ou annuler votre abonnement.

(3) Autorisation d’utilisation des services

Sauf mention contraire, nous ou nos concédants de licence détenons les droits de propriété intellectuelle sur les services et le contenu de service. Vous ne pouvez utiliser les services et le contenu de service que pour votre apprentissage linguistique personnel, sous réserve des restrictions établies ci-dessous et ailleurs dans les présentes conditions.

Vous n’avez pas l’autorisation de reproduire, redistribuer, vendre, louer, octroyer des sous-licences, afficher publiquement, représenter publiquement, mettre à disposition, modifier, transmettre ou exploiter de toute autre façon le contenu de service en dehors des services, que ce soit à des fins commerciales ou non. Lorsque nous rendons spécifiquement disponible du contenu de service pour utilisation en dehors des services, cette utilisation est soumise à une autorisation additionnelle.

Vous n’avez pas l’autorisation d’utiliser les services d’une façon qui cause ou est susceptible de causer des dommages à notre site web ou d’entraver l’accès à nos services ou leur disponibilité ; ou encore d’une façon illicite, illégale, frauduleuse ou néfaste, ou liée à des activités ou objectifs illicites, illégaux, frauduleux ou néfastes.

Vous n’avez pas l’autorisation d’utiliser les services pour copier, conserver, héberger, transmettre, envoyer, utiliser, publier ou distribuer du matériel consistant en (ou lié à des) espiogiciels, virus informatiques, chevaux de Troie, vers, enregistreurs de frappe, maliciels furtifs ou autres logiciels informatiques malveillants.

Vous n’avez pas l’autorisation de poursuivre des activités de collecte de données systématique ou automatisée (y compris le scraping, le forage de données, l’extraction de données et la récolte de données, liste non exhaustive) portant sur les services ou liées à ces derniers sans notre consentement écrit exprès.

Vous n’avez pas l’autorisation d’utiliser les services pour transmettre ou envoyer des communications commerciales non désirées. «Lingvist» et tout(e) autre marque, marque de service, schéma et logo (ci-après collectivement les «marques») utilisés en lien avec les services sont des marques ou marques de service de Lingvist ou de ses propriétaires respectifs, et certaines de ces marques sont peut-être enregistrées. Rien dans les présentes conditions ne vous donne le droit de reproduire ou d’utiliser de toute autre façon ces marques.

(4) Contenu créé par l’utilisateur

Dans les présentes conditions, «votre contenu utilisateur» désigne du matériel (notamment texte, images, matériel audio, matériel vidéo et matériel audiovisuel, liste non exhaustive) que vous fournissez aux services, à quelque fin que ce soit.

Vous déclarez et garantissez que votre contenu utilisateur:

• n’est pas soumis à votre droit d’auteur, droit voisin, droit de fabricant d’une base de données ou autre droit essentiellement similaire à l’un d’entre eux, ni à ces droits détenus par un tiers; ou bien
• est soumis uniquement à votre propre droit d’auteur.

Dans ce dernier cas, en fournissant votre contenu utilisateur aux services, vous:

• nous cédez le droit d’auteur sur votre contenu utilisateur, gratuitement et dans toute la mesure autorisée par toute loi applicable; et
• nous accordez une autorisation mondiale, irrévocable pendant la durée des droits concédés, exclusive et libre de droits, pour exercer à toutes fins utiles vos droits d’auteur sur votre contenu utilisateur dans la mesure où ils ne peuvent être cédés mais peuvent faire l’objet d’une autorisation; pour concéder ces droits en sous-licence et introduire une action en cas de violation desdits droits; et
• vous engagez à ne jamais exercer vos droits d’auteur sur votre contenu utilisateur dans la mesure où ils ne peuvent être cédés ni faire l’objet d’une autorisation.

Compte tenu de votre cession, accord et/ou engagement visé ci-dessus, nous vous accordons une autorisation mondiale, irrévocable pendant la durée des droits concédés, non exclusive, libre de droits et sous-licenciable pour utiliser votre contenu utilisateur à toutes fins utiles. Pour plus de clarté, cette autorisation ne s’applique qu’au matériel que vous avez à l’origine fourni vous-même.

Votre contenu utilisateur ne doit pas être illicite ou illégal, ne doit violer les droits légitimes d’aucun tiers, et ne doit pas être susceptible de donner lieu à une action en justice, que ce soit contre vous, contre nous ou contre un tiers (à chaque fois en vertu de toute loi applicable).

Vous ne devez pas proposer de contenu utilisateur qui est ou a été soumis à des menaces de poursuites judiciaires, à des poursuites effectives ou à toute autre plainte similaire.

Nonobstant nos droits afférents au contenu utilisateur en vertu des présentes conditions, nous ne contrôlons pas le contenu proposé pour notre site web ou publié sur ledit site. Si vous découvrez sur notre site web un contenu qui semble violer vos droits, envoyez-nous une demande spécifique à l’adresse legal@lingvist.io et nous supprimerons rapidement le contenu illicite.

(5) Clauses de non-responsabilité

Vous convenez du fait que l’utilisation des services se fait à vos seuls risques et périls et que ces services sont fournis «en l’état, tels que disponibles», sans garanties de quelque sorte que ce soit, expresses ou tacites. Dans les limites autorisées par la loi applicable, Lingvist et ses affiliés, cadres et/ou employés, déclinent expressément toute responsabilité quant aux garanties, expresses ou tacites, en ce qui concerne les services, y compris toutes garanties tacites de qualité marchande, d’adaptation à un usage particulier, ou d’absence de contrefaçon.

Nous nous efforçons de maintenir les services sur une base commercialement raisonnable. Nous ne garantissons pas le caractère exhaustif ni la précision des informations fournies par nos services; nous ne nous engageons pas non plus à assurer que les services demeurent disponibles ou que le contenu de service soit constamment à jour.

Nous essayons de rendre les services accessibles via la plupart des navigateurs web et appareils populaires. Toutefois, nous ne pouvons garantir que les services fonctionnent comme il faut avec tous les navigateurs, appareils, et services de réseau.

(6) Limitations et exclusions de responsabilité

Rien dans les présentes conditions ne: (a) limitera ou exclura notre ou votre responsabilité en cas de décès ou de blessure personnelle résultant d’une négligence; (b) limitera ou exclura notre ou votre responsabilité en cas de fraude ou de fausse déclaration; (c) limitera une de nos ou une de vos responsabilités d’une manière qui n’est pas autorisée par la loi applicable; ou (d) exclura une de nos ou une de vos responsabilités qui ne peut être exclue par la loi applicable.

Les limitations et exclusions de responsabilité fixées dans le présent article et ailleurs dans les présentes conditions: (a) sont soumises au précédent paragraphe; et (b) régissent toutes les responsabilités découlant des conditions ou liées à l’objet desdites conditions, y compris les responsabilités découlant d’un contrat et/ou d’un délit civil.

Dans la mesure où les services et le contenu de service sont fournis gratuitement, nous ne saurons être tenus responsables d’une perte ou d’une dégradation de quelque nature que ce soit.

Nous ne serons pas responsables envers vous de toute perte découlant d’un ou de plusieurs événement(s) indépendant(s) de notre volonté.

Nous ne serons pas responsables envers vous en ce qui concerne les pertes commerciales, y compris (liste non exhaustive) perte ou réduction des profits, salaires, revenus, utilisation, production, économies escomptées, affaires, contrats, occasions commerciales ou survaleur.

Nous ne serons pas responsables envers vous de toute perte ou corruption de données, d’une base de données ou d’un logiciel.

Nous ne serons pas responsables envers vous en ce qui concerne toute perte ou dégradation spéciale, indirecte ou consécutive.

(7) Indemnisation

Par la présente, vous nous indemnisez et vous engagez à nous indemniser les pertes, dégradations, coûts, responsabilités et dépenses (y compris, sans restriction, les frais de justice et toutes sommes payées par nous à un tiers dans le cadre du règlement d’une réclamation ou d’un litige sur le conseil de nos conseillers juridiques) qui nous incomberaient ou que nous subirions à la suite d’une violation, par vous-même, de toute disposition des présentes conditions.

(8) Violations des présentes conditions

Sans préjudice de nos autres droits conformes aux présentes conditions, si vous violez les présentes conditions de quelque façon que ce soit, nous sommes en droit d’engager l’action que nous jugerons nécessaire pour répondre à cette violation, y compris suspendre votre accès aux services, vous interdire d’accéder aux services, empêcher les ordinateurs qui utilisent votre adresse IP d’avoir accès aux services, contacter votre fournisseur d’accès pour lui demander d’empêcher votre accès aux services et/ou intenter une action en justice contre vous.

(9) Modifications des conditions

Nous pouvons réviser les présentes conditions à tout moment. Les conditions révisées s’appliqueront à votre utilisation des services à compter de la date de leur publication sur notre site web ou à une date ultérieure si elles en précisent une.

Si nous révisons les présentes conditions, nous vous en informerons (par exemple par courriel ou quand vous utiliserez à nouveau les services). Si vous n’êtes pas d’accord avec les conditions révisées, vous pourrez demander à clôturer votre compte utilisateur.

(10) Cession

Nous pouvons transférer, sous-traiter ou gérer de toute autre façon nos droits et/ou obligations conformes aux présentes conditions sans vous en informer ni obtenir votre consentement.

Vous n’avez pas le droit de transférer, sous-traiter ou gérer de toute autre façon vos droits et/ou obligations conformes aux présentes conditions

(11) Séparabilité

Si une disposition des présentes conditions est jugée illégale et/ou inexécutable par un tribunal ou par toute autre autorité compétente, les autres dispositions continueront de s’appliquer. Si une disposition illégale et/ou inexécutable devait être légale ou exécutable à condition d’en supprimer une partie, cette partie sera supprimée, et le reste de la disposition continuera de s’appliquer.

(12) Exclusion des droits des tiers

Les présentes conditions sont à votre profit ou à notre profit et n’ont pas vocation à bénéficier à un tiers ou à être exécutoires par un tiers. L’exercice de nos droits et de vos droits associés aux présentes conditions n’est pas soumis au consentement d’un tiers.

(13) Accord complet ; langue

Les présentes conditions, conjointement avec notre politique de confidentialité, constituent l’accord complet entre vous et nous en ce qui concerne votre utilisation des services, et ont préséance sur tous les précédents accords relativement à votre utilisation des services. Il se peut que nous rendions ces conditions et/ou notre politique de confidentialité disponibles dans d’autres langues. Toutes ces traductions ne sont fournies que pour votre commodité, et dans l’éventualité de litiges concernant l’interprétation de l’accord, c’est la version anglaise qui prévaut.

(14) Loi et choix du for

Les présentes conditions seront régies par et interprétées en accord avec les lois de la République d’Estonie, et tout différend portant sur les présentes conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux estoniens.

(15) Nos détails

Lingvist Technologies OÜ («Lingvist») est une société privée à responsabilité limitée constituée dans la République d’Estonie. Notre adresse officielle est Poska 10-17, 10126 Tallinn, Estonia. Vous pouvez également nous contacter par courriel: info@lingvist.io.

Règles sur les cartes cadeaux Lingvist

Les cartes cadeaux Lingvist sont le moyen le plus simple d’offrir à quelqu’un le droit d’utiliser les services Lingvist.

En bref:

Les cartes cadeaux peuvent être achetées sur le site de Lingvist, et échangées contre des abonnements à nos services payants.

Les cartes cadeaux sont valables un an à compter de la date d’achat et ne peuvent être échangées contre du liquide. Les cartes cadeaux non utilisées peuvent être remboursées dans un délai de 14 jours à compter de la date d’achat. Les abonnements au service payés par carte cadeau ne peuvent être remboursés.

Les cartes cadeaux étant vendues sous forme électronique, il est techniquement possible de faire de multiples copies d’une carte cadeau donnée. Cependant, toutes ces copies expirent aussitôt que la première copie est échangée.

(1) Introduction

Les présentes règles sur les cartes cadeaux (ci-après les «règles») s’appliquent à l’achat et à l’échange de cartes cadeaux via notre site web. Nos conditions d’utilisation habituelles et notre politique de confidentialité s’appliquent aux transactions sur les cartes cadeaux, sauf exceptions indiquées dans les présentes règles.

(2) Achat de cartes cadeaux

Vous pouvez acheter les cartes cadeaux sur notre site web Lingvist quand vous êtes connecté à votre compte Lingvist. Les cartes cadeaux achetées seront livrées à votre adresse électronique enregistrée ou seront disponibles pour téléchargement sur notre site web. Chaque carte cadeau est identifiée au moyen d’un code unique.

Les cartes cadeaux Lingvist sont valables pendant un an à compter de la date d’achat, sauf si elles ont été échangées auparavant.

(3) Échange de cartes cadeaux

Vous pouvez échanger une carte cadeau valable contre les services énumérés dessus. Pour ce faire, vous devez vous connecter à votre compte Lingvist et entrer le code de la carte cadeau quand vous achetez un abonnement. Si vous n’avez pas encore de compte Lingvist, vous pouvez en créer un gratuitement.

Les cartes cadeaux Lingvist ne peuvent être échangées contre du liquide.

(4) Remboursements

Les cartes cadeaux ne peuvent être remboursées que dans un délai de 14 jours à compter de leur date d’achat, à moins qu’elles n’aient déjà été échangées. Les abonnements aux services payés par carte cadeau ne peuvent en aucun cas être remboursés.

(5) Risques

Les cartes cadeaux étant vendues sous forme électronique, il est techniquement possible de réaliser plusieurs copies d’une carte cadeau donnée. Cependant, toutes ces copies expirent aussitôt que la première copie est échangée.

Le risque de perte des cartes cadeaux est transféré à l’acheteur au moment de la transmission électronique de la carte cadeau de Lingvist à l’acheteur. Lingvist n’a aucune obligation de remplacer les cartes cadeaux perdues ou volées, mais vous pouvez signaler les cartes cadeaux perdues ou volées à notre équipe d’assistance client.